PASS'SPORT SANTÉ

ASSOCIATION DE CARDIOLOGIE ILE DE FRANCE (Loi 1901)
ROSIER Solby-Pierre

Présentation de la marque PASS'SPORT SANTÉ

Déposée le 2 mai 2000 par l'association loi 1901 DE CARDIOLOGIE ILE DE FRANCE et ROSIER Solby-Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PASS'SPORT SANTÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-23 du 9 juin 2000.

Les déposants sont l'association loi 1901 DE CARDIOLOGIE ILE DE FRANCE domicilié(e) 9 rue de Laborde, 75008 PARIS - France et ROSIER Solby-Pierre, domicilié(e) 11 square Ste Croix de la Bretonnerie, 75004 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASSOCIATION DE CARDIOLOGIE ILE DE FRANCE - France.

La marque PASS'SPORT SANTÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3024908.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASS'SPORT SANTÉ est expirée depuis le 2 mai 2010.

DE CARDIOLOGIE ILE DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : CARDIOPRÉVENTION , LA LETTRE DE LA PREVENTION CARDIO VASCULAIRE , CARDIOFORUM